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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS
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C 15
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 15
TRADITION BOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3775850
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
C 15 de TRADITION BOIS

Présentation de la marque C 15

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS domicilié(e) 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TRADITION BOIS domicilié(e) 4 bis Avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France.

La marque C 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 15 est expirée depuis le 18 octobre 2020.

TRADITION BOIS a également déposé les autres marques suivantes : ES , KITPASCHER , TBSC ON LINE , equinoxe le mouvement maîtrisé , TOUS EN 1 , EASYWORKS , SMOOC , MA SALLE DE BAIN FACILE , MON DRESSING FACILE , TOUT EN UN


TRADITION BOIS, SAS - 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France - SIREN 412027757


SAS TRADITION BOIS - 4 bis Avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique.

Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.